Médaille d'Honneur du Comité Départemental Olympique et Sportif du Loiret - Règlement

• Article 1 :Le Comité Directeur du COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU LOIRET, au cours de sa réunion du Lundi 17 Décembre 1984, a décidé de créer une distinction honorifique destinée à récompenser les personnes qui se sont distinguées d'une manière particulièrement honorable au service des Activités Physiques et Sportives dans le département du Loiret.

• Article 2 : Cette distinction, dénommée MEDAILLE D'HONNEUR DU COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU LOIRET, est matérialisée par une plaquette de 65 millimètres de diamètre, en bronze massif, finition vieil argent, représentant sur la face l'emblème du COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU LOIRET (anneaux et flamme olympique, écusson du département du Loiret) et l'inscription COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU LOIRET. Le revers est uni et réservé à la gravure du nom du récipiendaire et de l'année d'attribution.

• Article 3 : La MEDAILLE D'HONNEUR DU COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU LOIRET est décernée, sauf cas de force majeure, à l'occasion de chaque Assemblée Générale annuelle, aux personnes visées à l'article 1, justifiant en outre d'un minimum de dix années d'activités au sein d'un organisme départemental dûment affilié au COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU LOIRET.
Afin de donner à cette distinction encore plus de va leur, une ou deux médailles, maximum, sont attribuées par an.

• Article 4 : La MEDAILLE D'HONNEUR DU COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU LOIRET peut aussi être décernée, à titre exceptionnel, sans condition d'ancienneté, en raison de la qualité particulière des services rendus, à toute personne ayant œuvré au développement des Activités Physiques et Sportives dans le Loiret.

• Article 5 : Chaque attribution de la MEDAILLE D'HONNEUR DU COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU LOIRET est consignée sur un registre ouvert à cet effet et dont la garde est confiée au Président.

• Article 6 : La MEDAILLE D'HONNEUR DU COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU LOIRET est frappée par la Société PICHARD de SAUMUR (Maine et Loire), à l'aide d'un outillage fabriqué par elle, dont elle a la garde et l'entretien, mais appartenant au COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DU LOIRET.

Fait et approuvé par le Comité Directeur du Lundi 4 Mars 1985.

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