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PRÉSENTATION DU PROJET DE LOI OLYMPIQUE ET PARALYMPIQUE

Cent ans après la dernière édition organisée sur le sol français, les Jeux Olympiques et Paralympiques d'été reviendront à Paris en 2024.

Ces Jeux sont une opportunité majeure pour toute la France, qui pourra une nouvelle fois valoriser son patrimoine, mais aussi l'excellence de son savoir-faire en matière d'organisation de grands événements sur la scène internationale.

Durant les sept années à venir, les Jeux seront un accélérateur d'investissement et une opportunité de faire du sport et de ses valeurs, des éléments structurants de la cohésion sociale territoriale, de nos politiques publiques dans de nombreux domaines ainsi qu'un levier de transformation de la société.
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22/11/2017


SEMAINE OLYMPIQUE ET PARALYMPIQUE 2018

Après le succès de l'année de l'Olympisme de l'école à l'université en 2016-2017 et suite à la désignation de Paris comme ville hôte des Jeux en 2024, le ministère de l'Éducation nationale lance :

l'édition 2018 de la Semaine Olympique et Paralympique du 27 janvier au 3 février 2018,

en partenariat avec le ministère des Sports et le mouvement sportif français.
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20/11/2017


PARIS 2024 LANCE SON RECRUTEMENT

Quelques mois après avoir officiellement obtenu l'organisation des JO, Paris 2024 lance sa campagne de recrutement.

Actuellement, aucune offre d'emploi n'est encore disponible mais le COJO (Comité d'Organisation pour les Jeux Olympiques et Paralympiques), étudiera dans les prochaines semaines toutes les candidatures spontanées. Paris 2024 envisage de recruter 4.000 personnes à terme mais les premières candidatures spontanées pourraient aboutir à des emplois dès le début 2018.

Une plate-forme a été mise en place pour ceux qui souhaiteraient participer à l'aventure dans sept secteurs différents :
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17/11/2017



LE CDOS PRÉSENT AU FORUM SANTÉ ORGANISÉ DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DES 3 PAYS

Le CDOS du Loiret participera au « Forum Santé », organisé dans le cadre du Contrat Local de Santé des 3 Pays qui se déroulera :

le mardi 28 novembre 2017 à partir de 13h30 à Gidy
.
Au cours du Forum, un diagnostic local de santé des 3 Pays sera présenté et des groupes de travail seront constitués pour la suite du projet.

Le Forum Santé est organisé en perspective d'un Contrat Local de Santé (CLS), sur les PETR Pays Loire Beauce, Forêt d'Orléans-Loire-Sologne, et le Pays Sologne Val Sud.
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15/11/2017



APPEL À PROJET "SPORT SANTÉ EN MILIEU RURAL" 2018 DE LA FONDATION DE FRANCE

Dans une logique de prévention des maladies et d'amélioration de la santé, la Fondation de France entend soutenir des initiatives qui favorisent l'accès à la pratique d'une activité physique et sportive régulière et de proximité pour les personnes qui en sont les plus éloignées. Ces activités devront se dérouler en milieu rural et concerner majoritairement les personnes qui y vivent, sans limitation d'âge. La mesure de l'impact des actions devra être organisée. >>lire la suite

13/11/2017


LE CDOS PARTICIPE AUX ASSISES DE LA SANTÉ DE LA VILLE D'ORLÉANS
Pour la première fois, la mairie d'Orléans organise des Assises de la Santé , le samedi 18 novembre , au Centre de Conférences.

Elles auront pour thème « Activité physique, Sport et Santé » et réuniront des spécialistes de la santé et des grands « témoins ». L'événement est ouvert à tous (accès gratuit).

Le Comité Départemental Olympique et Sportif du Loiret participe à cet événement et aura un stand pour vous y accueillir.
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10/11/2017


CROSS DÉPARTEMENTAL UNSS 2017 - NATURE OLYMPIQUE

Le

CROSS UNSS

du département du Loiret se déroulera le

mercredi 22 novembre

à

Montargis

- Stade Champfleuri de 14h à 16h30.

Dans le cadre de la convention unissant le l'UNSS et le CDOS, le Cross départemental entre pleinement dans les valeurs de l'Olympisme, en proposant 8 parcours différents accessibles à la fois en Courant ou en Randonnant à son rythme. Il s'inscrit totalement dans l'action du CDOS NATURE OLYMPIQUE.

Une exposition sur le thème de la nutrition (prêtée par la FRAPS) sera proposée aux jeunes. Un défi

Paris 2024

sera le fil rouge de cet après-midi sportif.
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08/11/2017


LE GUIDE DU BÉNÉVOLAT 2017/2018 EST PARU !

Le ministère chargé de la vie associative édite le "Guide du bénévolat". Cette publication, actualisée annuellement, s'adresse à tous les bénévoles et détaille le cadre juridique et tous les droits du bénévolat : les congés qui existent pour l'exercice d'activités bénévoles, les dispositifs de formation, les points auxquels prêter attention relatifs aux responsabilités civile, pénale et financière... >>lire la suite

06/11/2017


L'OPEN TENNIS HANDISPORT DU LOIRET DEVIENT INTERNATIONAL

Du 16 au 19 novembre prochains se déroulera la

17ème édition de l'Open tennis Handisport du Loiret

, au complexe de la forêt à Saran. Pour la première fois de son histoire, le tournoi devient international et accueillera des joueurs de 10 nationalités différentes venus de trois continents.

La 17ème édition de l'Open tennis handisport du Loiret devrait accueillir des centaines de personnes tout au long du week-end, l'entrée étant gratuite. Pour cela, l'Open tennis handisport du Loiret peut compter sur la centaine de bénévoles passionnés qui seront chargés du bon déroulement du tournoi.
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30/10/2017


MINISTÈRE DES SPORTS : PROJET DE LOI DE FINANCE 2018

► L'objectif est commun au sein du Gouvernement :

atteindre l'équilibre budgétaire tout en renforçant l'économie française d'ici la fin du quinquennat.

Le budget du ministère des Sports s'inscrit naturellement dans cette stratégie pour les finances publiques. Ce budget est placé sous le signe de l'efficacité et de la transformation.

Cela suppose de repenser le modèle et d'interroger les méthodes de fonctionnement. En effet, si la dépense nationale dédiée au sport en France est l'une des plus élevées de l'Union européenne, les résultats sportifs ne sont pas toujours au rendez-vous et la pratique sportive a tendance à stagner.
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27/10/2017


APPEL A PROJETS 2018 ALLEZ LES FILLES ! DE LA FONDATION DE FRANCE

La pratique physique et sportive, outil d'insertion sociale, professionnelle et familiale pour les jeunes femmes des territoires sensibles ou isolés


A travers cet appel à projets, la Fondation de France entend soutenir des initiatives ayant pour objectif d'utiliser la pratique sportive hebdomadaire comme un outil au service de l'insertion ou de l'amélioration de la santé des jeunes femmes de 12 à 25 ans qui en sont éloignées au sein des quartiers populaires. Les projets issus des zones rurales isolées peuvent aussi être étudiés.
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25/10/2017


SERVICE CIVIQUE DANS LE LOIRET : FORMATION DES VOLONTAIRES ET DES TUTEURS

Comme vous le savez, les organismes agréés au titre de l'engagement de Service Civique ont l'obligation d'assurer à leurs volontaires une formation civique et citoyenne de trois jours qui comprend obligatoirement deux volets. Vous trouverez ci-après les informations relatives à l'organisation de ces formations, d'octobre à décembre, dans le Loiret : >>lire la suite

23/10/2017


GUIDE PRATIQUE DU MECENAT 2017 - 2018


Depuis la loi du 1er août 2003 les avantages fiscaux incitent les entreprises à soutenir les projets associatifs, renforçant ainsi les possibilités pour les associations et les entreprises de développer des projets en commun.

Ce guide pratique du mécénat a été conçu dans le but de rapprocher entreprises et associations. Outil d'information, il a une double vocation :
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18/10/2017


S'ENGAGER DANS LA VIE ASSOCIATIVE AVANT 18 ANS

Depuis 2011, les mineurs de plus de 16 ans pouvaient créer et administrer une association, avec l'accord préalable de leurs parents.

Depuis janvier 2017 (loi du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté qui est venue modifier l'article 2bis de la loi du 1er juillet 1901) :

- tout mineur peut librement adhérer, quel que soit son âge et sans accord parental préalable, à l'association de son choix, si les statuts de celle-ci le permettent ; aucune formalité n'est nécessaire.
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16/10/2017


CERTIFICAT MÉDICAL DE NON CONTRE-INDICATION : 8 DISCIPLINES SPORTIVES NÉCESSITENT UN EXAMEN PLUS COMPLET

Les modalités de l'examen médical établissant l'absence de contre-indication à la pratique de certains sports sont modifiées par un arrêté paru au Journal Officiel le 15 août 2017.

En effet, pour certaines disciplines sportives présentant des contraintes particulières, la délivrance ou le renouvellement de la licence et la participation à des compétitions sont soumis à la fourniture d'un certificat médical de moins d'un an de non-contre-indication à la pratique du sport concerné.
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11/10/2017


MARTIN FOURCADE, PORTE-DRAPEAU DES BLEUS A PYEONGCHANG

Le Conseil d'administration du Comité National Olympique et Sportif Français, réuni le 26 septembre dernier à la Maison du Sport Français, a choisi de désigner le biathlète Martin Fourcade comme porte-drapeau de la délégation française pour les Jeux Olympiques d'hiver de PyeongChang 2018.

Les présidents des deux fédérations olympiques participantes, Michel Vion (Fédération française de ski) et Didier Gailhaguet (Fédération française des sports de glace), ont exprimé le soutien total de leurs athlètes et de leurs instances respectifs à cette proposition, qui a ensuite été entérinée à l'unanimité des membres présents.
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06/10/2017


LE SPORT SANTÉ A SON C.O.D.E

Comportement, Organisation, Découverte, Effets sont les 4 thématiques abordées dans ce guide.

Le ministère des sports accompagne les fédérations sportives, leurs clubs ainsi que les territoires dans le développement de programmes d'activités physiques et sportives à des fins de santé pour le plus grand nombre.

Dans ce contexte, “Le c.o.d.e du sport santé” a pour objectif d'illustrer le sport santé à travers la prévention, les recommandations, les pratiques et le lien social.
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29/09/2017


COMMUNIQUÉ DE PRESSE - LE COSMOS S'INQUIÈTE DE LA SUPPRESSION ANNONCÉE DES CONTRATS AIDÉS DANS LE SECTEUR DU SPORT

Contrats aidés : le CoSMoS s'inquiète de la suppression annoncée des contrats aidés dans le secteur du sport. Il demande au Gouvernement d'intégrer le secteur du sport parmi les secteurs prioritaires et lance une grande réflexion sur la pérennisation de l'emploi sportif en France.

Suite à l'annonce par le Gouvernement de la suppression de 160 000 contrats aidés pour 2017 et de la définition de quatre grandes priorités (l'Éducation, l'Outre-Mer, l'urgence sociale et l'urgence sanitaire), le CoSMoS souhaite faire part de sa profonde inquiétude et demande que le secteur sport soit intégré parmi ces priorités.
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25/09/2017


LA MISSION « SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE » DU LOIRET (GREFFE DES ASSOCIATIONS, CONSEILS…) A DÉMÉNAGÉ

A compter du 1er septembre, le « Pôle unique des associations » (qui regroupe le greffe des associations du Loiret et les missions de conseil/animation de la vie associative) rejoint la mission « Soutien à la vie associative » de la Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS). Le niveau départemental fusionne ainsi avec le niveau régional, mais les missions restent inchangées. >>lire la suite

20/09/2017


RÉGLEMENTATION : IMPORTANTE SIMPLIFICATION DU RÉGIME DES MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR VOIE PUBLIQUE OU SUR CIRCUIT
Un décret n°2017-1279 du 9 août 2017, publié au Journal officiel du 13 août 2017, simplifie les procédures pour l'organisation des manifestations sportives sur la voie publique ou sur circuit homologué permanent.. Ainsi l'ensemble des manifestations sportives passent d'un régime d'autorisation, à un régime de simple déclaration.

Effet immédiat des nouvelles dispositions mais avec des dérogations :
• les concentrations et manifestations qui ont fait l'objet d'une autorisation avant la date de publication du décret restent régies par les dispositions en vigueur à la date de délivrance de cette autorisation.
• Il en est de même pour les manifestations et concentrations qui doivent se dérouler dans les quatre mois suivant la publication de ce décret.
• Les homologations de circuit délivrées avant la date de publication du présent décret restent valables jusqu'à la date de leur expiration.
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11/09/2017


PARIS 2024 - PARISIAN ÉPISODES #4 ET #5
#VenezPartager les 4e et 5e épisodes de #PARISIAN ! La série dresse le portrait de gens passionnés qui vivent avec générosité leur engagement dans le sport et dans la société.

Dans le 4e volet, la vision de Jeux spectaculaires pour tous est portée par le Prix Nobel de la Paix Muhammad Yunus.

Le 5e épisode présente Sport dans la Ville qui accompagne l'insertion de la #Generation2024 grâce aux activités sportives. Rendre le monde meilleur par le sport fait partie de la vision de Paris 2024 pour des Jeux pour tous !
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19/07/2017


TROPHÉES SENTEZ-VOUS SPORT 2017

Cette année a lieu la 4e édition des Trophées Sentez-Vous Sport, qui ont pour objectif de mettre en avant des initiatives d'entreprises, de structures territoriales, d'associations, de fédérations... qui croient en l'intégration d'une politique de promotion d'une activité physique et sportive dans leurs stratégies et pratiques managériales. >>lire la suite

07/07/2017


ACTUALITÉS SOCIALES : NOUVEAUX SALAIRES MINIMUM CONVENTIONNELS (SMC) DANS LE SPORT

L'avenant n°116 à la CCNS, relatif aux salaires minimums dans le sport, vient d'être signé par les partenaires sociaux. Pour les adhérents du CoSMoS, il prend effet le 1er juillet 2017.

Dans le cadre du dialogue social de la branche du sport, les partenaires sociaux, dont le CoSMoS, viennent de signer un avenant à la Convention Collective Nationale du Sport, instaurant un nouveau salaire minimum conventionnel (SMC) et donc de nouveaux minimas dans la branche.
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03/07/2017


CNIL : LES FICHIERS DES ASSOCIATIONS, RAPPEL DES REGLES EN QUELQUES QUESTIONS

Dans le cadre de leur activité, les associations sont amenées à constituer des fichiers de leurs adhérents, de leurs donateurs ou de donateurs potentiels. Quelles sont les règles à respecter ?
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30/05/2017


NOUVELLE PROCÉDURE DE CONTRÔLE DES REÇUS FISCAUX DE DONS
Les associations d'intérêt général peuvent émettre des reçus fiscaux, permettant aux donateurs de déduire 66 ou 75% du montant de leurs dons de leurs impôts. A compter du 1er janvier 2018, l'administration fiscale pourra contrôler sur place, dans les locaux de l'association, que les montants portés sur les reçus correspondent bien aux dons et versements effectués.

Ainsi, l'article L. 14 A du livre des procédures fiscales, créé par l'article 17 de la loi de finances rectificative pour 2016, institue une procédure spécifique de contrôle de la délivrance des reçus fiscaux
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05/05/2017


DEVENIR AUTO-ENTREPRENEUR DANS LE SPORT… CE QU'IL FAUT SAVOIR AVANT DE SE LANCER

Si le régime d'auto-entrepreneur connaît un succès croissant, notamment dans le sport, ce phénomène n'est pas sans risque. Afin de mieux accompagner les porteurs de projet, le Ministère chargé des sports diffuse un dossier thématique qui balaye ce qu'il faut retenir aujourd'hui pour éviter de tomber dans certains pièges et, au contraire, se saisir de façon opportune du régime d'auto-entrepreneur dans le secteur du sport. >>lire la suite

03/05/2017


UN KIT GRATUIT POUR VOTRE ASSOCIATION

Tous les informations ainsi que les documents et modèles utiles pour créer et administrer une association


Ce kit gratuit recense les documents indispensables pouvant aider un créateur d'une "association loi 1901" à effectuer l'ensemble des démarches nécessaires.


Vous trouverez en cliquant sur les liens ci-dessous des documents en format traitement de texte (Word) à télécharger, personnaliser, adapter, enregistrer, imprimer, etc. :
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24/04/2017


LA GÉNÉRATION 2024 ET L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES

Un sondage ELABE pour le Comité de Candidature Paris 2024 a été réalisé auprès d'un échantillon représentatif de la population française de 1000 personnes, âgées de 15 à 25 ans, interrogées du 21 au 23 mars dernier.

Quelques extraits :

► La candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 est connue de 84% des jeunes Français.

► Plus de 8 jeunes sur 10 sont favorables à l'accueil par Paris des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 !...
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05/04/2017


LES CHIFFRES CLÉS DU SPORT 2017

Le Ministère de la Ville de la Jeunesse et des Sports et l'INJEP publient un document de synthèse intitulé Les Chiffres Clés du Sports 2017.
On y retrouve des focus sur la pratique physique et sportive, la pratique licenciée, les sports de nature, le poids du sport dans l'économie, l'emploi salarié dans le secteur sportif privé, les équipements sportifs mais aussi la place des femmes dans le sport. La dernière du document partie traite de l'emploi et du sport avec les diplômes, l'insertion professionnelle des diplômés et le caractéristiques des premiers emplois.
...
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31/03/2017


NOUVEAU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

En application du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, le Loiret compte désormais :

1 communauté urbaine, 1 communauté d'agglomération et 14 communautés de communes.


De nouvelles communautés de communes résultant de la fusion de plusieurs EPCI ont vu le jour au 1er janvier 2017 : >>lire la suite

17/03/2017


HANDIGUIDE DES SPORTS : GUIDE NATIONAL DES STRUCTURES SPORTIVES ACCUEILLANT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Si vous recherchez ou souhaitez inscrire une structure sportive accueillant des personnes en situation de handicap, ou proposer une actualité dans ce domaine, rendez-vous sur le site du guide national HANDIGUIDE DES SPORTS. >>lire la suite





22/02/2017


CONSEIL NATIONAL DU SPORT : RAPPORT "SPORT ET ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE"

Ce rapport est le fruit des réflexions du groupe de travail du Conseil National du Sport relatif au sport et à l'économie sociale et solidaire (ESS).

Il procède au recensement des dispositifs de l'ESS les plus adaptés au développement du sport et de proposer des scénarii d'évolution du mouvement sportif pour s'orienter vers de nouveaux cadres, adaptés à son développement.
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15/02/2017


LES 4 SAISONS DU SPORT FÉMININ

Un nouvel élan pour le sport féminin

Les « 4 saisons du sport féminin », renouvelées en 2017, ont pour objectif de démultiplier ce résultat et d'ancrer plus encore le sport féminin dans nos usages. Ces quatre temps permettent d'aborder ce sujet sous différents angles et de fédérer tous les acteurs du sport féminin : fédérations, ligues et clubs professionnels, associations, collectivités locales, entreprises partenaires du sport, audiovisuel.


L'opération se déroulera autour de 4 grands événements :
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08/02/2017


"VALIDES - HANDICAPÉS POUR UN SPORT ENSEMBLE" : LABEL SPORT ET HANDICAP 45
Le label « Sport et Handicap 45 » créé en 2014 par le service Jeunesse, Sports et Vie Associative de la Direction Départementale Déléguée de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DDDJSCS) en partenariat avec le Conseil Départemental, la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH), le Comité Départemental Olympique et Sportif (CDOS), les Comités départementaux Handisport et Sport Adapté, s'adresse aux associations sportives du département mettant en place des activités sportives régulières en direction des personnes handicapées et favorisant les pratiques mixtes « handicapé-valide ». >>lire la suite


06/02/2017


"SOLUTIONS D'ASSOCIATIONS" Le monde associatif donne sa vision des grands défis à relever.
PRÉSENTATION DU PROJET : À l'approche des échéances électorales de 2017, la Fonda, laboratoire d'idées du monde associatif, et le Mouvement associatif, porte-voix de la dynamique associative fédérant plus de 600 000 associations, ont pris l'initiative de mettre en lumière les questions essentielles qui préoccupent la société civile et les défis à relever lors du prochain quinquennat.

Pour cela, la Fonda et le Mouvement associatif ont pour projet de regrouper les analyses, les témoignages et les propositions des associations. Cette opération prendra deux formes :
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03/02/2017


ATTRIBUTION DU LABEL « DÉVELOPPEMENT DURABLE, LE SPORT S'ENGAGE® »

L'attribution de ce label atteste que les organisateurs souhaitent inscrire leurs actions dans la perspective du développement durable du sport, sur la base de l'Agenda 21 du Sport Français et de la « Charte du Sport Français pour le développement durable ».

Le CNOSF nous informe que pour la 2ème année consécutive le label a été accordé au CLTO BADMINTON, pour l'organisation de
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01/02/2017


NOUVEAU FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS
Dans le cadre des mesures de simplification pour les associations faisant suite aux propositions formulées par le député Yves Blein, le formulaire de demande de subvention est unique depuis l'ordonnance de simplification du 23 juillet 2015.

• Le nouveau formulaire est maintenant en ligne...
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23/01/2017


SPORT SANTÉ : LE SPORT SUR ORDONNANCE - publication du décret

Le décret précisant les modalités de prescription et de dispensation d'une "activité physique adaptée" dans le cadre d'une affection de longue durée (ALD) a été publié le 31 décembre 2016.

Des circulaires, directives ou instructions viendront certainement le compléter d'ici le 1er mars 2017, date de son application.

Les prescriptions, destinée à diminuer les facteurs de risque, lutter contre la sédentarité ou encore améliorer la qualité de vie, seront possible à partir du 1er mars
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18/01/2017


LE FINANCEMENT PARTICIPATIF DANS LE SPORT
Après avoir surtout concerné le domaine culturel, le système de crowdfunding, également appelé financement participatif se développe de plus en plus dans le monde sportif grâce au web et aux réseaux sociaux. Le crowdfunding constitue, pour l'association sportive, un moyen innovant de diversifier ses ressources afin de financer des projets.

Le porteur de projet présente ses besoins, et l'objectif financier à atteindre pour les satisfaire. Il propose également des contreparties diverses adaptées au montant de la contribution versée. Il diffuse son projet en passant par une plateforme dédiée. Cette plateforme ne sert que d'intermédiaire et encaisse les dons pour le compte de l'association. >>lire la suite



11/01/2017



AML INFO N°105 : ARTICLE SUR LES VACANCES OLYMPIQUES ET SPORTIVES

L'Association des Maires du Loiret consacre, dans son bulletin AML Info N°105, un article conséquent sur l'action du CDOS du Loiret Vacances Olympiques et Sportives.

Vous y trouverez un bilan des éditions passées et les perspectives d'évolutions de cette action phare du CDOS, qui rencontre depuis maintenant plusieurs années, un franc succès auprès des familles, des comités départementaux et des collectivités territoriales.
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09/01/2017



ASSOCIATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL : LA NOTION DE "CERCLE RESTREINT" PRÉCISÉE

Suite au rapport remis par le député Yves Blein au Premier Ministre, sur la notion fiscale de « cercle restreint de personnes », utilisée pour caractériser les associations d'intérêt général, une nouvelle instruction fiscale a été publiée le 26 juillet 2016. Elle devrait conduire à harmoniser et clarifier l'appréciation faite de cette notion, qui a, à plusieurs reprises jusqu'à présent, suscité débats et incompréhensions. >>lire la suite



17/12/2016


DIRIGEANTS D'ASSOCIATION, UN GUIDE POUR RÉUSSIR VOTRE PROJET ASSOCIATIF

Grâce au soutien de La France s'engage, l'ADASI a réalisé un guide consacré à la démarche stratégique des projets d'intérêt général.
Ce guide a pour vocation d'alimenter les réflexions des dirigeants sur des questions de fond telle que la transformation de leur projet ou sa pérennisation.
Vous y trouverez des éclairages pour comprendre le sujet et des éléments clés pour mener à bien votre analyse stratégique.
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09/12/2016


EMPLOI - MODALITÉS DE MISE EN PLACE DE LA PHASE 3 DE LA DSN

Les modalités de mise en œuvre de la phase 3 de la DSN, en vue de sa généralisation à tous les employeurs à partir du 1er janvier 2017 sont fixées par un décret du 21 novembre 2016.

Déclarations et formalités concernées :


Le nombre de déclarations auxquelles la DSN se substitue est encore élargi par le décret n°2016-1567... >>lire la suite



02/12/2016


ÉDUCATEUR SPORTIF - TÉLÉDÉCLARATION D'ACTIVITÉ ET CARTE PROFESSIONNELLE

Que ce soit dans le cadre d'une 1ère déclaration ou d'un renouvellement la télédéclaration est possible.

La téléprocédure s'adresse à l'ensemble des éducateurs sportifs devant déclarer leur activité conformément à l'article L. 212-11 du code du sport. Elle s'adresse ainsi aux éducateurs salariés, indépendants, stagiaires ou seulement diplômés, quelles que soient leurs qualifications.

Plus besoin de vous déplacer,...
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28/11/2016


LE CERTIFICAT MÉDICAL, ÇA BOUGE !


RAPPEL : Les dispositions du code du sport relatives au certificat médical ont été modifiées par la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ainsi que par le décret n°2016-1157 du 24 août 2016 relatif au certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport.


UN CERTIFICAT MÉDICAL DANS TOUS LES CAS JUSQU'AU 30 JUIN 2017


Jusqu'au 30 juin 2017, le renouvellement d'une licence est soumis à la présentation d'un certificat médical d'absence de contre-indication datant de moins d'un an à la pratique du sport ou, le cas échéant, de la discipline concernée. >>lire la suite



04/11/2016


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