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Pratique sportive : Simplification du certificat médical


Jusqu'à présent, le certificat médical devait être réalisé tous les ans, il sera désormais valable pour une durée de 3 ans. Le sportif fournira désormais son certificat médical la première année, puis, les deux années suivantes, dans le cadre d'un renouvellement de licence, remplira un questionnaire de santé, dont le contenu sera précisé par arrêté du ministre chargé des sports, lui permettant de déceler d'éventuels facteurs de risques.

Le certificat médical est désormais valable pour la pratique du sport en général et mentionne, s'il y a lieu, la ou les disciplines dont la pratique est contre-indiquée si le médecin qui le délivre considère qu'une discipline n'est pas adaptée à l'état de santé de la personne. Il peut également, à la demande du licencié, ne porter que sur une discipline ou un ensemble de disciplines connexes.

Les seuls sports qui dérogent à cette nouvelle règle sont ceux "qui présentent des contraintes particulières. Pour ces disciplines, le certificat médical reste annuel et requerra un "examen médical renforcé".

Les activités sportives facultatives proposées dans les collèges et lycées sont également concernées et seront désormais dispensées de certificat médical, comme les activités d'EPS obligatoires pour lesquelles l'aptitude des jeunes à la pratique du sport est présumée.


Les disciplines sportives qui présentent des contraintes particulières :

1) Les disciplines sportives qui s'exercent dans un environnement spécifique :
a) L'alpinisme ;
b) La plongée subaquatique ;
c) La spéléologie ;
2) Les disciplines sportives, pratiquées en compétition, pour lesquelles le combat peut prendre fin, notamment ou exclusivement lorsqu'à la suite d'un coup porté l'un des adversaires se trouve dans un état le rendant incapable de se défendre et pouvant aller jusqu'à l'inconscience ;
3) Les disciplines sportives comportant l'utilisation d'armes à feu ou à air comprimé ;
4) Les disciplines sportives, pratiquées en compétition, comportant l'utilisation de véhicules terrestres à moteur à l'exception du modélisme automobile radioguidé ;
5) Les disciplines sportives comportant l'utilisation d'un aéronef à l'exception de l'aéromodélisme ;
6) Le rugby à XV, le rugby à XIII et le rugby à VII. »


le communiqué de presse du Ministère

Le décret Décret n° 2016-1157 du 24 août 2016 relatif au certificat médical attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport




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